ALERTE INFO ! Blacklistage internet de 2 millions
d'indépendants par le gouvernement (sans aucune information).
En grand secret depuis le 1er janvier 2023, les données de 2 millions d'entreprise indépendantes, nom + adresse + code postal ( SCP,
Commerces en nom propres, auto-entrepreneurs, etc) ont été
retirés de la diffusion internet des fichiers INSEE utilisés par les annuaires, sites Ecommerce et applications mobile locale et de mapping, à la demande du Ministre
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
industrielle et numérique Bruno Le Maire, contrairement à la loi Européenne RGPD. Pourquoi affaiblir 2 millions d'entrepreneurs indépendants? Cela oblige des millions d'entreprises à se réinscrire sur toutes les plate-forme et annuaires, un travail fastidieux, inutile, faut-ils qu'ils sachent qu'ils ont été retirés par défaut !
Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme et de demander aux parlementaire de réviser ce décret illégal qui ne sert qu'à discriminer les TPE, entrepreneurs indépendants, auto-entrepreneurs, SCP de notaires et d'avocats, et contraire aux intérêts vitaux de la Nation!
Découvrir un peu plus sur ce nouveau scandale.
Vérifiez si votre entreprise est concernée par ce
blacklistage du gouvernement.
dans le Pas de calais (62) :
immobiliers et agence immobilières
Liste des organismes et entreprises de l'activité de l'immobilier sur la ville de Béthune (62400), , agence immobilière sur la ville de Béthune (62400), (page 1) , petites annonces, avec les adresses et les numéros de téléphone. Vous trouverez aussi les promoteurs immobilier neuf sur la ville de Béthune (62400), pour la vente d'immeuble , d'appartement ou de maison, les établissements pour un diagnostic ou de crédit immobilier dans les rubrique ci-après..
Géolocalisation : latitude 50.531466, longitude 2.637302
Siren : 414119297
L'entreprise BOUKHEMIS CHIOUKH est une société qui a été fondée le vendredi 10 octobre 1997 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
BOUKHEMIS CHIOUKH est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.523822, longitude 2.641156
Siren : 830819868
L'entreprise LAURENCE HENO est une société qui a été fondée le jeudi 1 juin 2017 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
LAURENCE HENO est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.526524, longitude 2.631828
Siren : 411541709
L'entreprise H.L.I. HLI est une société qui a été fondée le vendredi 1 février 2013 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
H.L.I. HLI est une ETI Autre SA coopérative à directoire, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 3 à 5 salariés.
Géolocalisation : latitude 50.530159, longitude 2.63858
Siren : 418065140
L'entreprise arc en ciel immobilier est une société qui a été fondée le vendredi 17 avril 1998 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
arc en ciel immobilier est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 6 à 9 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.532848, longitude 2.628723
Siren : 359108032
L'entreprise MICHEL DELFORGE est une société qui a été fondée le samedi 1 février 1992 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
MICHEL DELFORGE est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.525736, longitude 2.635455
Siren : 388378382
L'entreprise vermobil est une société qui a été fondée le mardi 1 septembre 1992 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
vermobil est une PME Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.527559, longitude 2.648723
Siren : 450160163
L'entreprise sci courtin pirois des sablieres est une société qui a été fondée le lundi 8 septembre 2003 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
sci courtin pirois des sablieres est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.5292, longitude 2.637278
Siren : 484516174
L'entreprise bethune habitat est une société qui a été fondée le mardi 6 septembre 2005 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
bethune habitat est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés.
Géolocalisation : latitude 50.529141, longitude 2.637032
Siren : 369102140
L'entreprise ANDRE CRESPEL est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 1900 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
ANDRE CRESPEL est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.527509, longitude 2.633458
Siren : 452657596
L'entreprise MARSIO est une société qui a été fondée le mercredi 25 février 2004 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
MARSIO est une Autre société civile , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.536202, longitude 2.640042
Siren : 393959358
L'entreprise ELODIE HANNOIR est une société qui a été fondée le mercredi 2 janvier 2002 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
ELODIE HANNOIR est une PME sous forme de Profession libérale , exercant dans le domaine "Activités juridiques". Son code APE est 6910Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.529831, longitude 2.631165
Siren : 811585520
L'entreprise CAROLE BOUCHART est une société qui a été fondée le dimanche 1 septembre 2013 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
CAROLE BOUCHART est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.519358, longitude 2.624617
Siren : 453285447
L'entreprise SAFDAR ABBASI est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2012 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
SAFDAR ABBASI est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.529141, longitude 2.637032
Siren : 480941517
L'entreprise sci cox est une société qui a été fondée le vendredi 14 janvier 2005 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
sci cox est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.527997, longitude 2.640557
Siren : 479750002
L'entreprise A.C.V. IMMOBILIERS est une société qui a été fondée le mercredi 1 octobre 2014 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
A.C.V. IMMOBILIERS est une PME SARL unipersonnelle , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 6 à 9 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.538204, longitude 2.656009
Siren : 439575903
L'entreprise A.L.IMMOBILIER est une société qui a été fondée le dimanche 2 avril 2006 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
A.L.IMMOBILIER est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.525476, longitude 2.639497
Siren : 447481821
L'entreprise BERTRAND SALMON est une société qui a été fondée le vendredi 1 janvier 2010 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
BERTRAND SALMON est une PME sous forme de Commerçant , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.538204, longitude 2.656009
Siren : 518000047
L'entreprise CABINET LAINE MORICE est une société qui a été fondée le vendredi 16 octobre 2009 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
CABINET LAINE MORICE est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières, Services". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.532854, longitude 2.642876
Siren : 513093898
L'entreprise DECROIX est une société qui a été fondée le mercredi 1 mars 2023 et installé sur la commune de BETHUNE (62400), dans le département du Pas de calais.
DECROIX exerce dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.529779, longitude 2.637776
Siren : 889871901
L'entreprise DELFORGE est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de BETHUNE (62400), dans le département du Pas de calais.
DELFORGE exerce dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.529805, longitude 2.627761
Siren : 313281552
L'entreprise EDWIGE COPIN est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 1900 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
EDWIGE COPIN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.531476, longitude 2.640185
Siren : 313281552
L'entreprise EDWIGE COPIN est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 1900 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
EDWIGE COPIN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.518744, longitude 2.623024
Siren : 452284599
L'entreprise ELEC ST PRY est une société qui a été fondée le vendredi 31 octobre 2003 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
ELEC ST PRY est une Autre société civile , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.522899, longitude 2.627248
Siren : 881021174
L'entreprise FABRICE CARNEIRO IMMOBILIER est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de BETHUNE (62400), dans le département du Pas de calais.
FABRICE CARNEIRO IMMOBILIER exerce dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.529182, longitude 2.637213
Siren : 514316629
L'entreprise FLORENT DUREZ est une société qui a été fondée le mardi 29 septembre 2015 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
FLORENT DUREZ est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Autres intermédiaires du commerce en produits divers". Son code APE est 4619B.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.526189, longitude 2.644676
Siren : 307780197
L'entreprise GENEVIEVE BERTOUX est une société qui a été fondée le vendredi 30 juillet 1999 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GENEVIEVE BERTOUX est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.518868, longitude 2.659139
Siren : 820087146
L'entreprise GERARD BERTELOOT est une société qui a été fondée le mercredi 1 août 2007 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GERARD BERTELOOT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.523674, longitude 2.656684
Siren : 403590490
L'entreprise GERARD BRAZIER est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 2001 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GERARD BRAZIER est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.525605, longitude 2.631281
Siren : 403590490
L'entreprise GERARD BRAZIER est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 2001 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GERARD BRAZIER est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.527271, longitude 2.638205
Siren : 332905496
L'entreprise GERARD GRYNBLAT est une société qui a été fondée le mercredi 2 mai 2001 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GERARD GRYNBLAT est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Activités chirurgicales". Son code APE est 8622B.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.528341, longitude 2.640425
Siren : 804324028
L'entreprise GERARD MARLES est une société qui a été fondée le samedi 1 septembre 2012 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GERARD MARLES est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.521286, longitude 2.646126
Siren : 804793792
L'entreprise GUY DUHAMEL est une société qui a été fondée le mercredi 10 août 2016 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GUY DUHAMEL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Culture de céréales (sf riz) légumineuses, graines oléagineuses". Son code APE est 0111Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.528525, longitude 2.64021
Siren : 321013294
L'entreprise GUY GALLET est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 2001 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
GUY GALLET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.526524, longitude 2.631828
Siren : 661750067
L'entreprise HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH est une société qui a été fondée le vendredi 1 mars 2013 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH est une ETI SA de HLM à directoire, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 20 à 49 salariés.
Géolocalisation : latitude 50.531326, longitude 2.636081
Siren : 829230622
L'entreprise HACKIM BOULOUIZ est une société qui a été fondée le jeudi 1 septembre 2016 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
HACKIM BOULOUIZ est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.531921, longitude 2.63998
Siren : 325500965
L'entreprise HENRI SINGER est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 1981 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
HENRI SINGER est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.52248, longitude 2.640318
Siren : 530057173
L'entreprise HERVE RAULT est une société qui a été fondée le mercredi 3 janvier 2018 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
HERVE RAULT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Géolocalisation : latitude 50.534012, longitude 2.639571
Siren : 753016443
L'entreprise IMMOBILIERE DU BETHUNOIS est une société qui a été fondée le vendredi 18 mai 2018 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
IMMOBILIERE DU BETHUNOIS est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.523501, longitude 2.654897
Siren : 810663237
L'entreprise INDIVISION BREVART DELHOMMEZ est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 2015 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
INDIVISION BREVART DELHOMMEZ est une Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.527287, longitude 2.640445
Siren : 539527515
L'entreprise INDIVISION DEFFRANES est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2012 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
INDIVISION DEFFRANES est une Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.525305, longitude 2.635336
Siren : 800184558
L'entreprise INDIVISION POLLET RINGARD est une société qui a été fondée le dimanche 1 octobre 2017 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
INDIVISION POLLET RINGARD est une PME Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.530998, longitude 2.638297
Siren : 513441444
L'entreprise INDIVISION THOILLIEZ est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 2009 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
INDIVISION THOILLIEZ est une PME Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.526184, longitude 2.648036
Siren : 428325898
L'entreprise JEAN DUBOIS est une société qui a été fondée le vendredi 31 décembre 1999 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
JEAN DUBOIS est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Culture et élevage associés". Son code APE est 0150Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 50.521588, longitude 2.64605
Siren : 818640575
L'entreprise JEAN PIERRE PHILIS est une société qui a été fondée le mardi 29 mai 2012 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
JEAN PIERRE PHILIS est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 50.539061, longitude 2.636984
Siren : 517622866
L'entreprise JEROME OMISSUS est une société qui a été fondée le lundi 7 mai 2018 et installé sur la commune de Béthune (62400), dans le département du Pas de calais.
JEROME OMISSUS est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
- 550 milliards d'€ d'interêts à venir en plus de la dette de 3200 milliards d'euros!
C'est ce que révèle l'économiste Marc Touati sur Sud Radio. Les grands médias le cache, mais c'est ce que va coûter prochainement aux Français les cadeaux fiscaux d'Emmanuel Macron de 200 milliards/an aux grandes entreprises (40 milliards sous Chirac), en plus des 1000 milliards de la dette creusée depuis 2017. Des intérêts que se disputent notament BlackRock qui rachète en masse de la dette Française, sachant que nous allons encore rembourser en faisant de nouveaux emprunts et de nouveaux intérêts, un cercle infernal comme la Grèce dont il sera quasi impossible de sortir avant des décennies.
- Arnaud Montebourg dénonce au Figaro "LE COUP D'ÉTAT DE L'EUROPE SUR LA FRANCE" et exige un référendum, Marcel Gauchet évoque la constitution de 1793 et le DEVOIR d'insurrection (voir du début).
Les 25 et 28 mai 2024 l'Ukraine (L'OTAN) à bombardé à deux reprises les installations prioritaires de défense nucléaire en profondeur de la Russie, à 600Km (7sur7.be) et à 1800kms de l'Ukraine, les privants en partie de défense. La Russie n'a pas encore riposté contre l'Otan.
- Corruption massive Européenne: Le Monde; "Au moins un quart des eurodéputés impliqués dans des affaires ou des scandales".
Statistiques sur l'activité de immobiliers et agence immobilières à Béthune et en France en général.
Les statistiques détaillées sur l'immobilier dans la commune de Béthune et en France peuvent être trouvées dans un rapport du Ministère du Logement intitulé "L'Immobilier dans la commune de Béthune et en France en 2018". Selon ce rapport, la valeur totale des investissements immobiliers dans la commune de Béthune et en France s'élevait à 548 milliards d'euros en 2018, contre 514 milliards d'euros en 2017, soit une hausse de près de 6,8%.
Les principaux domaines d'activité de l'immobilier dans la commune de Béthune et en France sont l'immobilier résidentiel (y compris les ventes et les locations) ; l'immobilier commercial (y compris les rénovations et les constructions) ; l'immobilier industriel (y compris les constructions et les rénovations) ; l'immobilier de location saisonnière ; l'immobilier régional (y compris les fonds de commerce, les terrains et les locaux relevant de l'Etat) ; et l'immobilier d'investissement (y compris les prêts, les parts d'administrateurs et les propriétés inscrites à des fins fiscales).