ALERTE INFO ! Blacklistage internet de 2 millions
d'indépendants par le gouvernement (sans aucune information).
En grand secret depuis le 1er janvier 2023, les données de 2 millions d'entreprise indépendantes, nom + adresse + code postal ( SCP,
Commerces en nom propres, auto-entrepreneurs, etc) ont été
retirés de la diffusion internet des fichiers INSEE utilisés par les annuaires, sites Ecommerce et applications mobile locale et de mapping, à la demande du Ministre
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
industrielle et numérique Bruno Le Maire, contrairement à la loi Européenne RGPD. Pourquoi affaiblir 2 millions d'entrepreneurs indépendants? Cela oblige des millions d'entreprises à se réinscrire sur toutes les plate-forme et annuaires, un travail fastidieux, inutile, faut-ils qu'ils sachent qu'ils ont été retirés par défaut !
Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme et de demander aux parlementaire de réviser ce décret illégal qui ne sert qu'à discriminer les TPE, entrepreneurs indépendants, auto-entrepreneurs, SCP de notaires et d'avocats, et contraire aux intérêts vitaux de la Nation!
Découvrir un peu plus sur ce nouveau scandale.
Vérifiez si votre entreprise est concernée par ce
blacklistage du gouvernement.
dans le Gard (30) :
immobiliers et agence immobilières
Liste des organismes et entreprises de l'activité de l'immobilier sur la ville de Uzès (30700), , agence immobilière sur la ville de Uzès (30700), (page 1) , petites annonces, avec les adresses et les numéros de téléphone. Vous trouverez aussi les promoteurs immobilier neuf sur la ville de Uzès (30700), pour la vente d'immeuble , d'appartement ou de maison, les établissements pour un diagnostic ou de crédit immobilier dans les rubrique ci-après..
Géolocalisation : latitude 44.012481, longitude 4.420857
Siren : 524733607
L'entreprise EXCEL LOGIS est une société qui a été fondée le mardi 1 novembre 2011 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
EXCEL LOGIS est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.992969, longitude 4.434743
Siren : 450610985
L'entreprise MARTINE DE FONTANES est une société qui a été fondée le vendredi 1 janvier 2010 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
MARTINE DE FONTANES est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.011191, longitude 4.417738
Siren : 490250644
L'entreprise s c i dapper est une société qui a été fondée le jeudi 1 juin 2006 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
s c i dapper est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 44.011717, longitude 4.417249
Siren : 499937746
L'entreprise uzes residences est une société qui a été fondée le samedi 7 juillet 2007 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
uzes residences est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 44.009898, longitude 4.416763
Siren : 379972029
L'entreprise sci alvarez est une société qui a été fondée le mercredi 18 août 2004 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
sci alvarez est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013431, longitude 4.41889
Siren : 400451779
L'entreprise agence terres du sud immobilier est une société qui a été fondée le samedi 1 avril 1995 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
agence terres du sud immobilier est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 3 à 5 salariés. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 44.011348, longitude 4.41713
Siren : 348980418
L'entreprise agence guiraud est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 1989 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
agence guiraud est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.011191, longitude 4.417738
Siren : 394097927
L'entreprise domino est une société qui a été fondée le samedi 15 janvier 1994 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
domino est une Société civile immobilière , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 44.017243, longitude 4.419476
Siren : 445181720
L'entreprise johnston roybet est une société qui a été fondée le vendredi 11 octobre 2002 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
johnston roybet est une Autre société civile , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 44.011746, longitude 4.415851
Siren : 482041449
L'entreprise CATHERINE LA BRUYERE IMMOBILIER est une société qui a été fondée le mercredi 15 avril 2015 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CATHERINE LA BRUYERE IMMOBILIER est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 44.014044, longitude 4.419792
Siren : 404490443
L'entreprise sci le cagou est une société qui a été fondée le mardi 13 février 1996 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
sci le cagou est une Autre société civile , exercant dans le domaine "Location de terrains et d'autres biens immobiliers". Son code APE est 6820B.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 822037818
L'entreprise JEAN PAUL FAYA est une société qui a été fondée le mercredi 20 juillet 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
JEAN PAUL FAYA est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 831957790
L'entreprise ADRIEN BORGNAT est une société qui a été fondée le lundi 28 août 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ADRIEN BORGNAT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.017291, longitude 4.407965
Siren : 775857022
L'entreprise ALAIN MAUREL est une société qui a été fondée le samedi 26 avril 2014 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ALAIN MAUREL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 835125584
L'entreprise ALAIN PAGE est une société qui a été fondée le mardi 1 août 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ALAIN PAGE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.009274, longitude 4.417341
Siren : 449932672
L'entreprise ALBAIN est une société qui a été fondée le mercredi 13 août 2003 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ALBAIN est une Autre société civile , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 833645609
L'entreprise ALBERT HENRY est une société qui a été fondée le dimanche 1 octobre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ALBERT HENRY est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 822037917
L'entreprise ALEXANDRE GIRAUD est une société qui a été fondée le mercredi 27 juillet 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ALEXANDRE GIRAUD est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013751, longitude 4.421023
Siren : 523115731
L'entreprise ANNE ELISABETH est une société qui a été fondée le mercredi 1 juin 2011 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ANNE ELISABETH est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 379385685
L'entreprise ANNE GREGOIRE est une société qui a été fondée le jeudi 4 août 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ANNE GREGOIRE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 830177044
L'entreprise ANTHONY CHARMEL est une société qui a été fondée le jeudi 27 avril 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ANTHONY CHARMEL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 831507744
L'entreprise ARLETTE BELNARD est une société qui a été fondée le mercredi 5 juillet 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ARLETTE BELNARD est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 838060036
L'entreprise ARMAND BAUDRON est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ARMAND BAUDRON est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 813745536
L'entreprise ARNAUD DARDE est une société qui a été fondée le mercredi 30 mai 2018 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ARNAUD DARDE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 833623788
L'entreprise ARNAUD LOTH est une société qui a été fondée le dimanche 1 octobre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
ARNAUD LOTH est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.048878, longitude 4.409127
Siren : 813600376
L'entreprise B4PROGRESS est une société qui a été fondée le mercredi 30 mars 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
B4PROGRESS est une Société étrangère non immatriculée au RCS , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 831514781
L'entreprise BENOIT CHANCEREL est une société qui a été fondée le jeudi 20 juillet 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
BENOIT CHANCEREL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 835123514
L'entreprise BENOIT SIMON est une société qui a été fondée le vendredi 29 décembre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
BENOIT SIMON est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 421046376
L'entreprise BERNARD BERTRAND est une société qui a été fondée le jeudi 24 mars 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
BERNARD BERTRAND est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 821929155
L'entreprise BERNARD DELMAS est une société qui a été fondée le mercredi 29 juin 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
BERNARD DELMAS est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.994242, longitude 4.428138
Siren : 789924164
L'entreprise BLOCH est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2023 et installé sur la commune de UZES (30700), dans le département du Gard.
BLOCH exerce dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 833634942
L'entreprise BRUNO BOTTREAU est une société qui a été fondée le mercredi 22 novembre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
BRUNO BOTTREAU est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 839774023
L'entreprise BRUNO CORNEC est une société qui a été fondée le lundi 16 octobre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
BRUNO CORNEC est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 441194933
L'entreprise CAROLINE BLES est une société qui a été fondée le mardi 19 décembre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CAROLINE BLES est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Pratique dentaire". Son code APE est 8623Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 838366086
L'entreprise CAROLINE TOON est une société qui a été fondée le mardi 31 octobre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CAROLINE TOON est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 833624067
L'entreprise CATHERINE CHEVILLAT est une société qui a été fondée le mardi 25 octobre 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CATHERINE CHEVILLAT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 829958263
L'entreprise CEDRIC MARTIN est une société qui a été fondée le mercredi 3 mai 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CEDRIC MARTIN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.012623, longitude 4.414185
Siren : 819450750
L'entreprise CEDRIC VAZQUEZ est une société qui a été fondée le lundi 11 avril 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CEDRIC VAZQUEZ est une sous forme de Commerçant , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 833642135
L'entreprise CELINE MONIER est une société qui a été fondée le mardi 17 octobre 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CELINE MONIER est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 43.997724, longitude 4.411937
Siren : 819684242
L'entreprise CHANTAL EYKENS est une société qui a été fondée le mercredi 1 juillet 2015 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CHANTAL EYKENS est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 827989245
L'entreprise CHARLES RUFFIN est une société qui a été fondée le mardi 24 janvier 2017 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CHARLES RUFFIN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 825357437
L'entreprise CHIHEB SKHIRI est une société qui a été fondée le jeudi 29 décembre 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CHIHEB SKHIRI est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 788031342
L'entreprise CHRISTIAN NICOT est une société qui a été fondée le vendredi 1 janvier 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CHRISTIAN NICOT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Élevage d'autres animaux". Son code APE est 0149Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 44.013454, longitude 4.412309
Siren : 413632464
L'entreprise CHRISTINE GETIEAUX est une société qui a été fondée le mardi 2 janvier 2018 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CHRISTINE GETIEAUX est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Activités des infirmiers et des sages-femmes". Son code APE est 8690D.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 44.015494, longitude 4.412672
Siren : 384833133
L'entreprise CHRISTINE PERDEREAU est une société qui a été fondée le vendredi 29 avril 2016 et installé sur la commune de Uzès (30700), dans le département du Gard.
CHRISTINE PERDEREAU est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
- 550 milliards d'€ d'interêts à venir en plus de la dette de 3200 milliards d'euros!
C'est ce que révèle l'économiste Marc Touati sur Sud Radio. Les grands médias le cache, mais c'est ce que va coûter prochainement aux Français les cadeaux fiscaux d'Emmanuel Macron de 200 milliards/an aux grandes entreprises (40 milliards sous Chirac), en plus des 1000 milliards de la dette creusée depuis 2017. Des intérêts que se disputent notament BlackRock qui rachète en masse de la dette Française, sachant que nous allons encore rembourser en faisant de nouveaux emprunts et de nouveaux intérêts, un cercle infernal comme la Grèce dont il sera quasi impossible de sortir avant des décennies.
- Arnaud Montebourg dénonce au Figaro "LE COUP D'ÉTAT DE L'EUROPE SUR LA FRANCE" et exige un référendum, Marcel Gauchet évoque la constitution de 1793 et le DEVOIR d'insurrection (voir du début).
Les 25 et 28 mai 2024 l'Ukraine (L'OTAN) à bombardé à deux reprises les installations prioritaires de défense nucléaire en profondeur de la Russie, à 600Km (7sur7.be) et à 1800kms de l'Ukraine, les privants en partie de défense. La Russie n'a pas encore riposté contre l'Otan.
- Corruption massive Européenne: Le Monde; "Au moins un quart des eurodéputés impliqués dans des affaires ou des scandales".
Statistiques sur l'activité de immobiliers et agence immobilières à Uzès et en France en général.
Les statistiques détaillées sur l'immobilier dans la commune de Uzès et en France peuvent être trouvées dans un rapport du Ministère du Logement intitulé "L'Immobilier dans la commune de Uzès et en France en 2018". Selon ce rapport, la valeur totale des investissements immobiliers dans la commune de Uzès et en France s'élevait à 548 milliards d'euros en 2018, contre 514 milliards d'euros en 2017, soit une hausse de près de 6,8%.
Les principaux domaines d'activité de l'immobilier dans la commune de Uzès et en France sont l'immobilier résidentiel (y compris les ventes et les locations) ; l'immobilier commercial (y compris les rénovations et les constructions) ; l'immobilier industriel (y compris les constructions et les rénovations) ; l'immobilier de location saisonnière ; l'immobilier régional (y compris les fonds de commerce, les terrains et les locaux relevant de l'Etat) ; et l'immobilier d'investissement (y compris les prêts, les parts d'administrateurs et les propriétés inscrites à des fins fiscales).