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En grand secret depuis le 1er janvier 2023, les données de 2 millions d'entreprise indépendantes, nom + adresse + code postal ( SCP,
Commerces en nom propres, auto-entrepreneurs, etc) ont été
retirés de la diffusion internet des fichiers INSEE utilisés par les annuaires, sites Ecommerce et applications mobile locale et de mapping, à la demande du Ministre
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
industrielle et numérique Bruno Le Maire, contrairement à la loi Européenne RGPD.
Pourquoi affaiblir 2 millions d'entrepreneurs indépendants? Cela oblige des millions d'entreprises à se réinscrire sur toutes les plate-forme et annuaires, un travail fastidieux, inutile, faut-ils qu'ils sachent qu'ils ont été retirés par défaut !
Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme et de demander aux parlementaire de réviser ce décret illégal qui ne sert qu'à discriminer les TPE, entrepreneurs indépendants, auto-entrepreneurs, SCP de notaires et d'avocats, et contraire aux intérêts vitaux de la Nation!
Découvrir un peu plus sur ce nouveau scandale.
LES TYPE DES 2,9 MILLIONS D'ENTREPRISES INDÉPENDANTES CONCERNÉES PAR LA SUPPRESSION DE LA DIFFUSION INTERNET AUX COORDONNÉES RETIRÉES DU FICHIER INSEE
Voir la liste complète des 600 professions et métiers blacklistés
Liste des organismes et entreprises de l'activité de l'immobilier sur la ville de Annecy (74960), , agence immobilière sur la ville de Annecy (74960), (page 9) , petites annonces, avec les adresses et les numéros de téléphone. Vous trouverez aussi les promoteurs immobilier neuf sur la ville de Annecy (74960), pour la vente d'immeuble , d'appartement ou de maison, les établissements pour un diagnostic ou de crédit immobilier dans les rubrique ci-après..
Géolocalisation : latitude 45.902365, longitude 6.128562
Siren : 498652007
L'entreprise JEAN PIERRE ROITEL est une société qui a été fondée le jeudi 4 juin 2015 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN PIERRE ROITEL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Géolocalisation : latitude 45.907904, longitude 6.130385
Siren : 498652007
L'entreprise JEAN PIERRE ROITEL est une société qui a été fondée le samedi 1 juillet 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN PIERRE ROITEL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 45.900297, longitude 6.124382
Siren : 323761718
L'entreprise JEAN POUREAU est une société qui a été fondée le mercredi 1 janvier 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN POUREAU est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.902857, longitude 6.128588
Siren : 829302363
L'entreprise JEAN PRESSE est une société qui a été fondée le vendredi 1 janvier 2016 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN PRESSE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.905126, longitude 6.143931
Siren : 838422491
L'entreprise JEAN ROMAIN FALCONNET est une société qui a été fondée le vendredi 5 mai 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN ROMAIN FALCONNET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.897353, longitude 6.123023
Siren : 317225241
L'entreprise JEAN VALADE est une société qui a été fondée le vendredi 15 septembre 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN VALADE est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.905519, longitude 6.135477
Siren : 444170930
L'entreprise JEAN VIDAL est une société qui a été fondée le mardi 1 janvier 2002 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN VIDAL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Autres services de réservation et activités connexes". Son code APE est 7990Z. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 45.904611, longitude 6.12849
Siren : 431135631
L'entreprise JEAN ZERMATTEN est une société qui a été fondée le mercredi 1 février 1995 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN ZERMATTEN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.90316, longitude 6.122391
Siren : 841755044
L'entreprise JEAN-LUC SANGLERAT est une société qui a été fondée le jeudi 26 juillet 2018 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEAN-LUC SANGLERAT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.900992, longitude 6.118548
Siren : 819753419
L'entreprise JEANINE CATALAN est une société qui a été fondée le vendredi 15 avril 2016 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEANINE CATALAN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.897536, longitude 6.123171
Siren : 811804863
L'entreprise JEREMIE PORTIER est une société qui a été fondée le mardi 1 juillet 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEREMIE PORTIER est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.906115, longitude 6.116916
Siren : 842639502
L'entreprise JEREMY BRAS est une société qui a été fondée le mercredi 15 août 2018 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JEREMY BRAS est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.901192, longitude 6.123378
Siren : 327111241
L'entreprise JOELLE LETORT est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 1967 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JOELLE LETORT est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.898976, longitude 6.127098
Siren : 827810318
L'entreprise JOHAN MONARD est une société qui a été fondée le mardi 1 juillet 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JOHAN MONARD est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.906321, longitude 6.113939
Siren : 534790332
L'entreprise JOHAN SIINO est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JOHAN SIINO est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.901559, longitude 6.125814
Siren : 488746272
L'entreprise JONATHAN VULLIET est une société qui a été fondée le jeudi 1 janvier 2015 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JONATHAN VULLIET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.898412, longitude 6.125674
Siren : 412633844
L'entreprise JOSEPH GRASSO est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 1996 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JOSEPH GRASSO est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.916561, longitude 6.125792
Siren : 841928195
L'entreprise JOSSELIN ARTHAUD est une société qui a été fondée le samedi 1 septembre 2018 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JOSSELIN ARTHAUD est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.899441, longitude 6.126275
Siren : 821425113
L'entreprise JULIE PRUNIER VECCHIO est une société qui a été fondée le mardi 15 août 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JULIE PRUNIER VECCHIO est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie". Son code APE est 3212Z. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 45.899487, longitude 6.126257
Siren : 821425113
L'entreprise JULIE PRUNIER VECCHIO est une société qui a été fondée le samedi 31 décembre 2016 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JULIE PRUNIER VECCHIO est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie". Son code APE est 3212Z. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.925736, longitude 6.128899
Siren : 822667366
L'entreprise JULIEN RENOU est une société qui a été fondée le jeudi 8 juin 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. JULIEN RENOU est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.901055, longitude 6.126897
Siren : 503988784
L'entreprise KARIM TIJANI est une société qui a été fondée le mercredi 1 janvier 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. KARIM TIJANI est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.900859, longitude 6.126193
Siren : 503988784
L'entreprise KARIM TIJANI est une société qui a été fondée le mercredi 1 janvier 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. KARIM TIJANI est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Géolocalisation : latitude 45.913822, longitude 6.130374
Siren : 423351303
L'entreprise KARINE GERBIER GCI est une société qui a été fondée le jeudi 1 juillet 1999 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. KARINE GERBIER GCI est une PME sous forme de Commerçant , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.902769, longitude 6.124876
Siren : 809193832
L'entreprise KARINE LOUET est une société qui a été fondée le samedi 1 septembre 2007 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. KARINE LOUET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.90875, longitude 6.122523
Siren : 799267240
L'entreprise L'IMMOBILIERE DE VALMONT est une société qui a été fondée le mardi 26 novembre 2013 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. L'IMMOBILIERE DE VALMONT est une PME SAS, société par actions simplifiée, exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z. L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 45.911319, longitude 6.123881
Siren : 534575410
L'entreprise L'OFFICE IMMOBILIER DE LA SAMBUY est une société qui a été fondée le lundi 13 août 2012 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. L'OFFICE IMMOBILIER DE LA SAMBUY est une PME SARL unipersonnelle , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z. L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Site internet : http://www.immo3v.fr/fr
Géolocalisation : latitude 45.902365, longitude 6.128562
Siren : 499349033
L'entreprise LAFORET IMMOBILIER est une société qui a été fondée le mercredi 1 décembre 2010 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAFORET IMMOBILIER est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Administration d'immeubles et autres biens immobiliers, Services". Son code APE est 6832A. L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Géolocalisation : latitude 45.902301, longitude 6.125611
Siren : 394380018
L'entreprise LAURENCE COUDERT est une société qui a été fondée le lundi 20 février 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAURENCE COUDERT est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Activités vétérinaires". Son code APE est 7500Z. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 45.901391, longitude 6.124619
Siren : 839591716
L'entreprise LAURENCE DARMANTE est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAURENCE DARMANTE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.912704, longitude 6.125893
Siren : 800334922
L'entreprise LAURENCE FROMANT est une société qui a été fondée le mercredi 1 janvier 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAURENCE FROMANT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.902562, longitude 6.127104
Siren : 351470240
L'entreprise LAURENCE HERVIER est une société qui a été fondée le mercredi 5 décembre 2012 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAURENCE HERVIER est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Autres activités des médecins spécialistes". Son code APE est 8622C. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 45.901474, longitude 6.122684
Siren : 807521455
L'entreprise LAURENT RAFFIN est une société qui a été fondée le mercredi 1 janvier 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAURENT RAFFIN est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Aut. activ. auxil. serv. financ., hors assur. & caisse retr. nca.". Son code APE est 6619B. L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Géolocalisation : latitude 45.905443, longitude 6.140289
Siren : 834378242
L'entreprise LAURENT TOFFOLI est une société qui a été fondée le jeudi 4 janvier 2018 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAURENT TOFFOLI est une sous forme de Commerçant , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.916738, longitude 6.124785
Siren : 834486177
L'entreprise LAURIANE ROBERT est une société qui a été fondée le mercredi 11 avril 2018 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAURIANE ROBERT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.905051, longitude 6.135728
Siren : 790709141
L'entreprise LAZIAN est une société qui a été fondée le vendredi 16 mai 2014 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LAZIAN est une Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 45.906338, longitude 6.133905
Siren : 483090775
L'entreprise LE CHAPITRE est une société qui a été fondée le mardi 29 mars 2005 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LE CHAPITRE est une PME Société à responsabilité limitée (sans autre indication), exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 45.900882, longitude 6.126517
Siren : 831587563
L'entreprise LEONARD-GUZMAN est une société qui a été fondée le mardi 12 juillet 2016 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LEONARD-GUZMAN est une Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.897547, longitude 6.124893
Siren : 795314947
L'entreprise LES JARDINS DU CHATEAU est une société qui a été fondée le mardi 1 octobre 2013 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LES JARDINS DU CHATEAU est une PME Société en nom collectif , exercant dans le domaine "Location de logements, Location de meublés". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Actes, statuts, et documents juridiques gratuits disponibles ici.
Géolocalisation : latitude 45.914236, longitude 6.135983
Siren : 532324860
L'entreprise LEYNET PIERRE ET LAURA est une société qui a été fondée le lundi 20 décembre 2010 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LEYNET PIERRE ET LAURA est une Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.934871, longitude 6.123215
Siren : 820086627
L'entreprise LOAN BOUCHET est une société qui a été fondée le mardi 1 décembre 2015 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LOAN BOUCHET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Vente à distance sur catalogue général". Son code APE est 4791A. L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 45.91849, longitude 6.124633
Siren : 842291403
L'entreprise LOIC BERNARDIN est une société qui a été fondée le lundi 1 janvier 2018 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LOIC BERNARDIN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.899869, longitude 6.128113
Siren : 528598121
L'entreprise LOUIS PERRET est une société qui a été fondée le samedi 1 janvier 2005 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LOUIS PERRET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.900992, longitude 6.118548
Siren : 830126579
L'entreprise LUC DIJON LOUVEL est une société qui a été fondée le vendredi 1 janvier 2016 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LUC DIJON LOUVEL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 45.915782, longitude 6.132002
Siren : 824950364
L'entreprise LUCIE DELIEUTRAZ est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2017 et installé sur la commune de Annecy (74000), dans le département de la Haute savoie. LUCIE DELIEUTRAZ est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A. L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
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Liste complete immobiliers et agence immobilières de la Haute savoie :
immobiliers et agence immobilières 74-haute-savoie (régionRhône-Alpes : département Haute Savoie)
- Arnaud Montebourg dénonce au Figaro "LE COUP D'ÉTAT DE L'EUROPE SUR LA FRANCE" et exige un référendum, Marcel Gauchet évoque la constitution de 1793 et le DEVOIR d'insurrection (voir du début).
- Euronews : La Hongrie modifie sa constitution pour proteger sa souveraineté. La Commission européenne a lancé mercredi une procédure d'infraction contre la loi dite "de souveraineté" récemment adoptée par le parlement hongrois.
Les 25 et 28 mai 2024 l'Ukraine (L'OTAN) à bombardé à deux reprises les installations prioritaires de défense nucléaire en profondeur de la Russie, à 600Km (7sur7.be) et à 1800kms de l'Ukraine, les privants en partie de défense. La Russie n'a pas encore riposté contre l'Otan.
Les statistiques détaillées sur l'immobilier dans la commune de Annecy et en France peuvent être trouvées dans un rapport du Ministère du Logement intitulé "L'Immobilier dans la commune de Annecy et en France en 2018". Selon ce rapport, la valeur totale des investissements immobiliers dans la commune de Annecy et en France s'élevait à 548 milliards d'euros en 2018, contre 514 milliards d'euros en 2017, soit une hausse de près de 6,8%. Les principaux domaines d'activité de l'immobilier dans la commune de Annecy et en France sont l'immobilier résidentiel (y compris les ventes et les locations) ; l'immobilier commercial (y compris les rénovations et les constructions) ; l'immobilier industriel (y compris les constructions et les rénovations) ; l'immobilier de location saisonnière ; l'immobilier régional (y compris les fonds de commerce, les terrains et les locaux relevant de l'Etat) ; et l'immobilier d'investissement (y compris les prêts, les parts d'administrateurs et les propriétés inscrites à des fins fiscales).
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