ALERTE INFO ! Blacklistage internet de 2 millions
d'indépendants par le gouvernement (sans aucune information).
En grand secret depuis le 1er janvier 2023, les données de 2 millions d'entreprise indépendantes, nom + adresse + code postal ( SCP,
Commerces en nom propres, auto-entrepreneurs, etc) ont été
retirés de la diffusion internet des fichiers INSEE utilisés par les annuaires, sites Ecommerce et applications mobile locale et de mapping, à la demande du Ministre
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
industrielle et numérique Bruno Le Maire, contrairement à la loi Européenne RGPD. Pourquoi affaiblir 2 millions d'entrepreneurs indépendants? Cela oblige des millions d'entreprises à se réinscrire sur toutes les plate-forme et annuaires, un travail fastidieux, inutile, faut-ils qu'ils sachent qu'ils ont été retirés par défaut !
Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme et de demander aux parlementaire de réviser ce décret illégal qui ne sert qu'à discriminer les TPE, entrepreneurs indépendants, auto-entrepreneurs, SCP de notaires et d'avocats, et contraire aux intérêts vitaux de la Nation!
Découvrir un peu plus sur ce nouveau scandale.
Vérifiez si votre entreprise est concernée par ce
blacklistage du gouvernement.
dans le Calvados (14) :
immobiliers et agence immobilières
Liste des organismes et entreprises de l'activité de l'immobilier sur la ville de Caen (14000), , agence immobilière sur la ville de Caen (14000), (page 7) , petites annonces, avec les adresses et les numéros de téléphone. Vous trouverez aussi les promoteurs immobilier neuf sur la ville de Caen (14000), pour la vente d'immeuble , d'appartement ou de maison, les établissements pour un diagnostic ou de crédit immobilier dans les rubrique ci-après..
Géolocalisation : latitude 49.201881, longitude -0.386658
Siren : 814322103
L'entreprise DENIS HARNIST est une société qui a été fondée le mercredi 21 octobre 2015 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DENIS HARNIST est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 824746648
L'entreprise DENIS MERCIER est une société qui a été fondée le lundi 26 décembre 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DENIS MERCIER est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.195082, longitude -0.360017
Siren : 835252552
L'entreprise DENIS MONJANEL est une société qui a été fondée le mercredi 6 décembre 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DENIS MONJANEL est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.174194, longitude -0.351529
Siren : 892165077
L'entreprise DESAULNIERS DIAZ DESAULNIERS est une société qui a été fondée le dimanche 1 octobre 2023 et installé sur la commune de CAEN (14000), dans le département du Calvados.
DESAULNIERS DIAZ DESAULNIERS exerce dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 49.181814, longitude -0.35864
Siren : 892165077
L'entreprise DESAULNIERS DIAZ DESAULNIERS est une société qui a été fondée le 00/00/00 et installé sur la commune de CAEN (14000), dans le département du Calvados.
DESAULNIERS DIAZ DESAULNIERS exerce dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.183555, longitude -0.365392
Siren : 802818609
L'entreprise DIANE O DWYER est une société qui a été fondée le mercredi 23 avril 2014 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DIANE O DWYER est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.201046, longitude -0.387748
Siren : 313719775
L'entreprise DIDIER BARBIER est une société qui a été fondée le mardi 28 décembre 2004 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DIDIER BARBIER est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.195082, longitude -0.360017
Siren : 833576416
L'entreprise DIDIER CHARPENAY est une société qui a été fondée le vendredi 17 novembre 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DIDIER CHARPENAY est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.177986, longitude -0.36861
Siren : 790147250
L'entreprise DIDIER FOURNEAU est une société qui a été fondée le mardi 31 décembre 2013 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DIDIER FOURNEAU est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 825283435
L'entreprise DIDIER FOURRE est une société qui a été fondée le lundi 21 novembre 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DIDIER FOURRE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.195082, longitude -0.360017
Siren : 833787625
L'entreprise DIDIER MONCHAUX est une société qui a été fondée le vendredi 24 novembre 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DIDIER MONCHAUX est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.168554, longitude -0.35196
Siren : 799453899
L'entreprise DIDIER TOUTAIN est une société qui a été fondée le dimanche 1 décembre 2013 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DIDIER TOUTAIN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.183044, longitude -0.380002
Siren : 314169178
L'entreprise DOMINIQUE BIARRAT est une société qui a été fondée le jeudi 1 juillet 2010 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE BIARRAT est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 827953456
L'entreprise DOMINIQUE DEFOSSEZ est une société qui a été fondée le vendredi 30 décembre 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE DEFOSSEZ est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 828847822
L'entreprise DOMINIQUE HUET est une société qui a été fondée le lundi 5 décembre 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE HUET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.201881, longitude -0.386658
Siren : 487987067
L'entreprise DOMINIQUE ISLER est une société qui a été fondée le mardi 3 novembre 2015 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE ISLER est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 508133758
L'entreprise DOMINIQUE LE GOFF est une société qui a été fondée le vendredi 12 septembre 2008 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE LE GOFF est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.19912, longitude -0.358667
Siren : 509029757
L'entreprise DOMINIQUE LENEPVEU est une société qui a été fondée le samedi 2 janvier 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE LENEPVEU est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.177711, longitude -0.357824
Siren : 818595159
L'entreprise DOMINIQUE PETIT est une société qui a été fondée le lundi 21 octobre 2013 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE PETIT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.208714, longitude -0.367003
Siren : 842920506
L'entreprise DOMINIQUE TENAILLE est une société qui a été fondée le dimanche 1 juillet 2018 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DOMINIQUE TENAILLE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.181519, longitude -0.362705
Siren : 492379979
L'entreprise DORIC GROUPE est une société qui a été fondée le lundi 16 décembre 2013 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
DORIC GROUPE est une PME Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.191561, longitude -0.347816
Siren : 817424153
L'entreprise E-MMO DIVERCITY CABINET MULLER E-MMO DIVERCITY est une société qui a été fondée le samedi 2 janvier 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
E-MMO DIVERCITY CABINET MULLER E-MMO DIVERCITY est une Société par actions simplifiée à associé unique ou société par actions simplifiée unipersonnelle , exercant dans le domaine "Agences immobilières, Services". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.170835, longitude -0.404462
Siren : 818458374
L'entreprise EBI CONSEILS est une société qui a été fondée le mercredi 2 mai 2018 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EBI CONSEILS est une SAS, société par actions simplifiée, exercant dans le domaine "Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier". Son code APE est 6832B.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 501118541
L'entreprise EDDY BULTEZ est une société qui a été fondée le lundi 3 juillet 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EDDY BULTEZ est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Activités des infirmiers et des sages-femmes". Son code APE est 8690D.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 830870937
L'entreprise EDOUARD BENOIT est une société qui a été fondée le vendredi 24 février 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EDOUARD BENOIT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.177539, longitude -0.367595
Siren : 518378955
L'entreprise EFFIDOM est une société qui a été fondée le vendredi 15 décembre 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EFFIDOM est une PME SARL unipersonnelle , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 1 ou 2 salariés. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.157216, longitude -0.339852
Siren : 829474873
L'entreprise ELIANE BRUAND est une société qui a été fondée le jeudi 29 septembre 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ELIANE BRUAND est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.195082, longitude -0.360017
Siren : 835322298
L'entreprise ELISABETH ROS Y CERDAN est une société qui a été fondée le vendredi 29 décembre 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ELISABETH ROS Y CERDAN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.178457, longitude -0.368442
Siren : 791199359
L'entreprise ELIZABETH FRAIKIN est une société qui a été fondée le mardi 10 février 2015 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ELIZABETH FRAIKIN est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 402153761
L'entreprise EMILE DELARUE est une société qui a été fondée le jeudi 14 août 2008 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EMILE DELARUE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.180233, longitude -0.358513
Siren : 828230508
L'entreprise EMILIE CHAHWAN est une société qui a été fondée le dimanche 1 janvier 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EMILIE CHAHWAN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 507957595
L'entreprise EMMANUEL BOURBASQUET est une société qui a été fondée le lundi 25 août 2008 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EMMANUEL BOURBASQUET est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.175882, longitude -0.35643
Siren : 488869975
L'entreprise EMMANUEL TOUZE est une société qui a été fondée le jeudi 7 avril 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EMMANUEL TOUZE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.182704, longitude -0.368844
Siren : 510815210
L'entreprise EMMANUELLE CHEVALIER est une société qui a été fondée le vendredi 16 mai 2014 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EMMANUELLE CHEVALIER est une PME sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Édition de livres". Son code APE est 5811Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié.
Géolocalisation : latitude 49.189708, longitude -0.345339
Siren : 452447105
L'entreprise EMMANUELLE PINEAU est une société qui a été fondée le vendredi 5 mars 2004 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EMMANUELLE PINEAU est une PME sous forme de Commerçant , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 521530923
L'entreprise EMO est une société qui a été fondée le mardi 29 décembre 2009 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
EMO est une Indivision entre personnes physiques , exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.189941, longitude -0.344544
Siren : 524302189
L'entreprise ERA IMMOBILIER est une société qui a été fondée le mercredi 1 septembre 2010 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERA IMMOBILIER est une PME SARL unipersonnelle , exercant dans le domaine "Agences immobilières". Son code APE est 6831Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.207552, longitude -0.359848
Siren : 799684261
L'entreprise ERIC BRUAS est une société qui a été fondée le mardi 31 décembre 2013 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC BRUAS est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 513761916
L'entreprise ERIC CORDEVANT est une société qui a été fondée le lundi 26 décembre 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC CORDEVANT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.174016, longitude -0.353719
Siren : 477861124
L'entreprise ERIC DUPONT est une société qui a été fondée le dimanche 1 juillet 2018 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC DUPONT est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ Unités non employeuses.
Géolocalisation : latitude 49.190272, longitude -0.352434
Siren : 832468391
L'entreprise ERIC FLEURY est une société qui a été fondée le lundi 3 juillet 2017 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC FLEURY est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.200759, longitude -0.383894
Siren : 818834194
L'entreprise ERIC GABARRE est une société qui a été fondée le jeudi 1 octobre 2015 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC GABARRE est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.192521, longitude -0.354506
Siren : 839336864
L'entreprise ERIC GILLES est une société qui a été fondée le mardi 1 mai 2018 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC GILLES est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.178457, longitude -0.368442
Siren : 825147903
L'entreprise ERIC HAMON est une société qui a été fondée le vendredi 23 décembre 2016 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC HAMON est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
Géolocalisation : latitude 49.199236, longitude -0.364303
Siren : 810978627
L'entreprise ERIC JOURDAIN est une société qui a été fondée le lundi 1 septembre 2014 et installé sur la commune de Caen (14000), dans le département du Calvados.
ERIC JOURDAIN est une sous forme de Autre entrepreneur individuel, exercant dans le domaine "Location de logements". Son code APE est 6820A.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
- 550 milliards d'€ d'interêts à venir en plus de la dette de 3200 milliards d'euros!
C'est ce que révèle l'économiste Marc Touati sur Sud Radio. Les grands médias le cache, mais c'est ce que va coûter prochainement aux Français les cadeaux fiscaux d'Emmanuel Macron de 200 milliards/an aux grandes entreprises (40 milliards sous Chirac), en plus des 1000 milliards de la dette creusée depuis 2017. Des intérêts que se disputent notament BlackRock qui rachète en masse de la dette Française, sachant que nous allons encore rembourser en faisant de nouveaux emprunts et de nouveaux intérêts, un cercle infernal comme la Grèce dont il sera quasi impossible de sortir avant des décennies.
- Arnaud Montebourg dénonce au Figaro "LE COUP D'ÉTAT DE L'EUROPE SUR LA FRANCE" et exige un référendum, Marcel Gauchet évoque la constitution de 1793 et le DEVOIR d'insurrection (voir du début).
Les 25 et 28 mai 2024 l'Ukraine (L'OTAN) à bombardé à deux reprises les installations prioritaires de défense nucléaire en profondeur de la Russie, à 600Km (7sur7.be) et à 1800kms de l'Ukraine, les privants en partie de défense. La Russie n'a pas encore riposté contre l'Otan.
- Corruption massive Européenne: Le Monde; "Au moins un quart des eurodéputés impliqués dans des affaires ou des scandales".
Statistiques sur l'activité de immobiliers et agence immobilières à Caen et en France en général.
Les statistiques détaillées sur l'immobilier dans la commune de Caen et en France peuvent être trouvées dans un rapport du Ministère du Logement intitulé "L'Immobilier dans la commune de Caen et en France en 2018". Selon ce rapport, la valeur totale des investissements immobiliers dans la commune de Caen et en France s'élevait à 548 milliards d'euros en 2018, contre 514 milliards d'euros en 2017, soit une hausse de près de 6,8%.
Les principaux domaines d'activité de l'immobilier dans la commune de Caen et en France sont l'immobilier résidentiel (y compris les ventes et les locations) ; l'immobilier commercial (y compris les rénovations et les constructions) ; l'immobilier industriel (y compris les constructions et les rénovations) ; l'immobilier de location saisonnière ; l'immobilier régional (y compris les fonds de commerce, les terrains et les locaux relevant de l'Etat) ; et l'immobilier d'investissement (y compris les prêts, les parts d'administrateurs et les propriétés inscrites à des fins fiscales).